Informations légales
Le site www.souvenir-francais-savoie.org (ci-après le « Site »), appartient à l'association du Souvenir Français Délégation Générale de Savoie :
- Association de loi 1901
- Directeur de la Publication : Délégué Général Mr Frédéric Mareschal
- Hébergeur : PHPNET Grenoble
- Programmation et design : Studio Coléo , création et programmation de sites internet pour particuliers, associations et PME.
Informatique et libertés et RGDP
En arrivant sur notre site, vous pouvez configurer ce que vous acceptez ou refusez comme cookies.
En conformité avec les dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir de notre Site, est exempté de déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur notre Site ( Nom et Émail par l'intermédiaire du formulaire de contact) dispose des droits d'opposition (article 38 de la loi), d'accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données. Chaque internaute peut exercer ces droits en envoyant un mail au Délégué Général
Propriété intellectuelle & droits d'auteurs
Reproduction
Le Souvenir Français Savoie et/ou ses partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du Site et ce dans le monde entier. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit du Souvenir Français Savoie.
Sauf autorisation préalable et expresse du Souvenir Français Savoie, l'internaute s'interdit de reproduire et/ou d'utiliser les marques et logos présents sur le Site, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
Les informations, textes, images et sons, diffusées via internet par Le Souvenir Français Savoie ne sont pas susceptibles, à priori, de contrevenir à la réglementation afférente aux droits d'auteur. Si tel n'était pas le cas, merci de nous le signaler en utilisant notre formulaire de contact et nous nous engagerons, sous réserve de la validité de la requête, à effectuer les modifications afférentes dans les plus brefs délais.
Le site
La structure du site, ainsi que les éléments ci-après définis, constituent une œuvre protégée par le droit de la propriété intellectuelle et appartiennent au Souvenir Français Savoie. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit du Souvenir Français Savoie. Les photographies présentées dans les pages et les articles du Site sont la propriété des membres du Souvenir Français Savoie, déposant volontairement leur œuvre sur le Site. Les logos et bannières des Amis et des Partenaires du Souvenir Français Savoie sont leur propriété exclusive. Tous les autres contenus du Site sont la propriété exclusive du Souvenir Français Savoie.
Limitation de responsabilité
Notre Site comporte des informations mises à disposition par des partenaires externes ou des liens hypertextes vers d'autres sites qui n'ont pas été développés par le Souvenir Français Savoie. Le contenu mis à disposition sur notre Site est fourni à titre purement informatif. L'existence d'un lien de notre Site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité du Souvenir Français Savoie ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.
Conditions générales d'utilisation
En utilisant notre site, vous acceptez les conditions d'utilisation définies ci-après.
Accès au site
Le Site est d'accès libre et gratuit à tout internaute. Il a pour objet la publication d'informations sur le Souvenir Français Savoie et la promotion de ses activités. Il est conseillé à l'internaute se rendant sur le site (ci-après « Visiteur ») de relire les présentes conditions générales à chaque visite du Site, dès lors que celles-ci peuvent être modifiées, à tout moment, et sans notification préalable, par le Souvenir Français Savoie. De telles modifications ne seront pas applicables aux utilisations préalables du Site. En accédant au Site, le visiteur accepte d'être lié par les présentes conditions générales d'utilisation.
Obligations
Obligations du Visiteur D'une manière générale, le Visiteur s'oblige à :
- - respecter les présentes conditions générales d'utilisation
- - respecter les droits de propriété intellectuelle afférents au site et à chacun des éléments qui le composent, et par conséquent ne pas représenter ni reproduire ou exploiter, sous toute forme et par le biais d'aucun moyen, aucun message diffusé sur le site, dont il ne détiendrait pas les droits.
Liens
Dans l'hypothèse où le Site contiendraient des liens hypertextes allant vers d'autres sites, il vous appartient de prendre connaissance des politiques des sites auxquels le Site vous renvoie, notamment en matière de protection des données personnelles. Le Souvenir Français Savoie ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via notre site et il ne saurait en aucune façon être responsable du contenu, du fonctionnement et de l'accès à ces sites.
Souvenir Français de Savoie - 2020